Il faut préalablement distinguer les honoraires des frais et dépens. Les frais et dépens sont les frais engendrés par le procès. Ils sont généralement mis à la charge de la partie perdante (art 700 NCPC). Les honoraires d’
avocat sont la rémunération de l’avocat. Le tribunal dispose d’un pouvoir discrétionnaire pour les mettre pour tout ou partie à la charge de la partie adverse. Les honoraires d’
avocats sont en principe libres et fixés en accord avec le client. Sont ainsi généralement pris en compte le temps passé, le résultat obtenu… Les variations de prix sont le plus souvent le fait de la notoriété et de l’importance du cabinet ainsi que de la spécialisation de l’avocat.
L’aide juridictionnelle mise de coté, il existe pratiquement 4 formules différentes :
- L’honoraire « au temps passé »,
- L’honoraire « forfaitaire »,
- L’honoraire « de résultat »
- L’abonnement.
La formule au temps passé se caractérise par un accord entre l’avocat et son client sur un calcul horaire. Ainsi à la fin de la prestation, une simple multiplication (taux horaire x nombre d’heure) sera faite. Il est possible de demander une facture à chaque fois qu’un certain quota d’heures est atteint (toutes les 5, 10, 20 heures…).
Dans la formule forfaitaire, le client et l’avocat se mettent d’accord sur une rémunération qui est globale et intangible. Ce n’est utilisé en général que dans les formules simples et soumises à peu d’aléa comme par exemple lors de la constitution d’une société ou d’un divorce par consentement mutuel.
L’honoraire de résultat se compose de deux honoraires : un honoraire minimum fixé en général de manière forfaitaire et un honoraire complémentaire, en fonction du résultat obtenu.